Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par NEXEYA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEMERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est NEXEYA FRANCE domicilié(e) 6 rue des Frères Boudé - 31100 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque HEMERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMERIA arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.
NEXEYA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADAS , MAGALI , GREENHARBOUR
NEXEYA FRANCE - 6 rue des Frères Boudé - 31100 - Toulouse - France
Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768453 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12
Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande, destinés aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie ; appareils et instruments nautiques, de mesure, de signalisation, de géolocalisation, d'identification de cibles ou d'obstacles ; bancs de test, d'essais et de mesures [appareils de contrôle] ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ; batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant, onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; dispositifs, appareils et instruments de télécommunication destinés aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie ; transmetteurs de signaux électroniques, émetteurs (télécommunication) ; satellites ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels; ordinateurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; supports d'enregistrement électroniques ;
Véhicules ; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules spatiaux ; pièces et parties constitutives de véhicules ariens et spatiaux ; satellites de transport ;
Télécommunications; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs et transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données relatifs aux domaines aéronautique et spatial ; fournitures d’accès à des bases de données ; transmission de données ou d’images audiovisuelles par le biais d’un réseau informatique mondial ou d’Internet ; transmission de données, de son et d’images par satellites ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, par le biais d’un réseau informatique mondial ou d’Internet ; location de temps d'accès à des serveurs de programmes d'ordinateurs relatifs au domaine spatial ; location de temps d'accès à des réseaux d'ordinateurs et de communication relatifs au domaine spatial ; location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques, relatifs au domaine spatial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; études de projets techniques en particulier en matière d'aéronautique et spatiale ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultations en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de télécommunications et de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations ; recherches pour le développement de technologies spatiales ; recherche et développement de systèmes électroniques embarqués et appareils de diagnostic ; diagnostic de pannes et détection et mesure de la dégradation de performances, notamment par systèmes de télécommunication et systèmes électroniques embarqués, destiné aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie ; conception de structures spatiales.
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